Références
Nos références
Remise en exploitation de la chute du Moulin de la Dausse sur le Créneau
Suite à la reconnaissance du caractère fondé en titre du Moulin de la Dausse sur le Créneau de...
Etude et proposition du programme pluriannuel de gestion de la Morge et des affluents de l’Allier
Face aux enjeux liés aux objectifs du SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021, intégrant l’atteinte du bon...
Plan Stratégique de la prolongation de la concession du Rhône | Evaluation Environnementale
La Compagnie Nationale du Rhône élabore son plan stratégique de la prolongation de la concession du...
Dossier de régularisation de la digue Bonpas – Le Rhône sur la Durance
Les digues de protection de second rang d’un linéaire de 8.6 km ont fait l’objet, en 2007, d’un...
Définition du débit minimum biologique du Durzon
Dans le cadre de la régularisation administrative des captages d’eau potable du SIAEP, et notamment...
Diagnostic de la qualité physique des cours d’eau du bassin versant du Quillimadec
Etant donné le déficit de connaissances constaté sur la masse d’eau du Quillimadec, la CLCL, en...
Définition du projet de travaux sur le Guéroncin à La Flèche
Le Guéroncin est un cours d’eau intermittent de 4,5 km, prenant sa source au lieudit « Les...
Etude préalable pour la restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant de la vallée des Cartes
La vallée des Cartes s’étend sur le territoire de trois établissements publics de coopération...
Etude définissant les conditions d’exercice de la compétence GEMAPI | CCNCO
Faisant suite aux textes réglementaires liés à la réforme de l’organisation territoriale impliquant...
Etude diagnostic des milieux aquatiques sur les bassins versants côtiers et « zones blanches » du territoire de Coutances Mer et Bocage
La CCCMB est confrontée à des enjeux de préservation et de restauration des milieux aquatiques...
Etude définissant les conditions d’exercice de la compétence GEMAPI | CCIRB
Faisant suite aux textes réglementaires liés à la réforme de l’organisation territoriale impliquant...
Etude diagnostique et de gouvernance des bassins versants du Pays de Serres pour l’élaboration de programmes pluriannuels de gestion
Face aux enjeux liés aux objectifs du SDAGE Adour Garonne 2016-2021, intégrant l’atteinte du bon...
